{"id":2740,"date":"2025-07-26T10:19:44","date_gmt":"2025-07-26T10:19:44","guid":{"rendered":"https:\/\/purassima.com\/termes-et-conditions-conditions\/"},"modified":"2025-07-31T05:27:10","modified_gmt":"2025-07-31T05:27:10","slug":"termes-et-conditions-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/purassima.com\/fr\/termes-et-conditions-conditions\/","title":{"rendered":"Termes et conditions Conditions"},"content":{"rendered":"\t\t
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Termes et conditions Conditions<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE FOURNITURE PAR : BonaVita, \u00e9tablie et domicili\u00e9e en Espagne : Av\/Pais Valenciano 43, 03580 Alfaz del Pi (Alicante), ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e : Utilisateur<\/h6>
Article 1. D\u00e9finitions<\/h6>

  1. Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, les d\u00e9finitions suivantes s\u2019appliquent :
    Utilisateur : la partie utilisant les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales (BonaVita) ;
    Acheteur : non-consommateur, un client agissant dans l\u2019exercice d\u2019une activit\u00e9 commerciale ou professionnelle.<\/p><\/li><\/ol>

    Article 2. Applicabilit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions<\/h6>

    1. Ces conditions s\u2019appliquent \u00e0 toute offre, tout devis et tout contrat entre l\u2019Utilisateur et l\u2019Acheteur auquel l\u2019Utilisateur les a d\u00e9clar\u00e9es applicables, sauf d\u00e9rogation \u00e9crite expresse entre les parties.<\/p><\/li>

    2. Elles s\u2019appliquent \u00e9galement \u00e0 tous les contrats n\u00e9cessitant l\u2019intervention de tiers.<\/p><\/li>

    3. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de l\u2019Acheteur sont express\u00e9ment rejet\u00e9es.<\/p><\/li>

    4. Tout Acheteur ayant conclu un contrat avec l\u2019Utilisateur sur la base de ces conditions les accepte pour toute convention ult\u00e9rieure.<\/p><\/li>

    5. La nullit\u00e9 d\u2019une ou plusieurs dispositions n\u2019affecte pas la validit\u00e9 des autres.<\/p><\/li>

    6. Le fait que l\u2019Utilisateur ne fasse pas valoir une disposition ne signifie pas renonciation \u00e0 ses droits.<\/p><\/li><\/ol>

      Article 3. Devis et conclusion de contrat<\/h6>

      1. Les devis de l\u2019Utilisateur sont sans engagement, sauf mention contraire expresse, et expirent 14 jours apr\u00e8s leur date.<\/p><\/li>

      2. Toute condition d\u00e9rogatoire n\u2019est valable que si express\u00e9ment accept\u00e9e par \u00e9crit dans un accord distinct. En cas de conflit, cet accord pr\u00e9vaut.<\/p><\/li>

      3. Les d\u00e9lais de livraison sont indicatifs et n\u2019ouvrent pas droit \u00e0 indemnit\u00e9 ou r\u00e9siliation.<\/p><\/li>

      4. Les prix sont en euros, hors TVA, frais de transport, d\u2019emballage, de livraison et d\u2019installation, sauf mention contraire.<\/p><\/li>

      5. Un devis global ne contraint pas \u00e0 une livraison partielle \u00e0 un prix proportionnel.<\/p><\/li>

      6. Les devis ne s\u2019appliquent pas automatiquement aux commandes ult\u00e9rieures.<\/p><\/li>

      7. Les prix indiqu\u00e9s sont hors TVA et d\u00e9part usine, sauf mention contraire \u00e9crite.<\/p><\/li>

      8. Le contrat n\u2019est form\u00e9 qu\u2019apr\u00e8s confirmation \u00e9crite ou d\u00e9but d\u2019ex\u00e9cution par l\u2019Utilisateur dans un d\u00e9lai de quatre semaines.<\/p><\/li>

      9. Les modifications sont valables uniquement par accord \u00e9crit entre les parties.<\/p><\/li>

      10. En cas de vente depuis le stock, la facture peut faire office de confirmation \u00e9crite.<\/p><\/li><\/ol>

        Article 4. Obligation d\u2019information<\/h6>

        1. L\u2019Acheteur doit fournir \u00e0 premi\u00e8re demande toutes les informations pertinentes, notamment son num\u00e9ro de TVA correct et la raison sociale enregistr\u00e9e aupr\u00e8s des autorit\u00e9s fiscales.<\/p><\/li><\/ol>

          Article 5. \u00c9chantillons, mod\u00e8les et exemples<\/h6>

          1. Si un mod\u00e8le ou un \u00e9chantillon a \u00e9t\u00e9 fourni, cela est uniquement \u00e0 titre indicatif : des \u00e9carts peuvent exister sauf engagement \u00e9crit contraire.<\/p><\/li><\/ol>

            Article 6. Livraison<\/h6>

            1. Sauf convention contraire, la livraison se fait depuis l\u2019entrep\u00f4t de l\u2019Utilisateur \u00e0 Oudkarspel, Pays-Bas. Les Incoterms en vigueur au moment du contrat s\u2019appliquent si pr\u00e9cis\u00e9s.<\/p><\/li>

            2. Pour les ventes non franco, le risque est transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 l\u2019Acheteur d\u00e8s le d\u00e9part des marchandises.<\/p><\/li>

            3. L\u2019Acheteur est tenu de r\u00e9ceptionner les marchandises \u00e0 la livraison. Le risque lui est alors transf\u00e9r\u00e9.<\/p><\/li>

            4. En cas de refus ou d\u2019absence d\u2019instructions, les frais de stockage et les risques sont \u00e0 la charge de l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

            5. L\u2019Utilisateur peut faire appel \u00e0 des tiers pour remplir ses obligations.<\/p><\/li><\/ol>

              Article 7. D\u00e9lais de livraison<\/h6>

              1. Le d\u00e9lai court \u00e0 partir du moment o\u00f9 l\u2019Utilisateur re\u00e7oit toutes les informations n\u00e9cessaires.<\/p><\/li>

              2. Les d\u00e9lais sont approximatifs et non imp\u00e9ratifs.<\/p><\/li>

              3. En cas de retard, l\u2019Acheteur doit mettre l\u2019Utilisateur en demeure par \u00e9crit avec un d\u00e9lai raisonnable.<\/p><\/li><\/ol>

                Article 8. Livraisons partielles<\/h6>

                1. L\u2019Utilisateur peut effectuer des livraisons partielles.<\/p><\/li>

                2. Chaque livraison partielle peut \u00eatre factur\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment.<\/p><\/li><\/ol>

                  Article 9. Exigences techniques<\/h6>

                  1. L\u2019Utilisateur n\u2019est pas responsable du respect des exigences techniques \u00e9trang\u00e8res sauf accord \u00e9crit et informations fournies par l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

                  2. Toute exigence technique d\u00e9rogatoire n\u2019est contraignante que si express\u00e9ment accept\u00e9e.<\/p><\/li><\/ol>

                    Article 10. R\u00e9siliation du contrat<\/h6>

                    L\u2019Utilisateur peut suspendre ou r\u00e9silier sans mise en demeure en cas de :
                    \u2013 crainte fond\u00e9e d\u2019inex\u00e9cution par l\u2019Acheteur ;
                    \u2013 absence ou insuffisance de garantie apr\u00e8s demande ;
                    \u2013 circonstances rendant l\u2019ex\u00e9cution impossible ou d\u00e9raisonnablement co\u00fbteuse ;
                    \u2013 perte de libre disposition des biens de l\u2019Acheteur (faillite, liquidation, saisie, etc.) ;
                    \u2013 toute autre situation rendant la poursuite du contrat d\u00e9raisonnable.
                    En cas de r\u00e9siliation, les cr\u00e9ances de l\u2019Utilisateur deviennent imm\u00e9diatement exigibles.<\/p>

                    Article 11. Droit de suspension<\/h6>

                    1. L\u2019Utilisateur peut suspendre ses obligations si l\u2019Acheteur ne respecte pas les siennes.<\/p><\/li>

                    2. L\u2019Acheteur n\u2019a pas ce droit.<\/p><\/li><\/ol>

                      Article 12a. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 pour les Acheteurs en Espagne<\/h6>

                      1. Les biens livr\u00e9s restent la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Utilisateur jusqu\u2019au paiement complet.<\/p><\/li>

                      2. Revente autoris\u00e9e uniquement dans le cadre normal de l\u2019activit\u00e9.<\/p><\/li>

                      3. En cas de transformation, la propri\u00e9t\u00e9 est conserv\u00e9e jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral.<\/p><\/li>

                      4. Aucun gage ou charge ne peut \u00eatre constitu\u00e9 sur les biens concern\u00e9s.<\/p><\/li>

                      5. L\u2019Acheteur autorise l\u2019Utilisateur \u00e0 acc\u00e9der aux lieux de stockage pour r\u00e9cup\u00e9rer les biens.<\/p><\/li>

                      6. En cas de saisie ou de revendication par un tiers, l\u2019Acheteur doit imm\u00e9diatement en informer l\u2019Utilisateur.<\/p><\/li>

                      7. L\u2019Acheteur doit assurer les biens contre incendie, d\u00e9g\u00e2t des eaux, vol, etc., et fournir la preuve \u00e0 premi\u00e8re demande.<\/p><\/li><\/ol>

                        Article 12b. R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 pour les Acheteurs hors Espagne<\/h6>

                        1. Pour les Acheteurs en Allemagne, une clause distincte de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 est convenue.<\/p><\/li><\/ol>

                          Article 13. R\u00e9clamations<\/h6>

                          1. L\u2019Acheteur doit v\u00e9rifier les biens imm\u00e9diatement (au plus tard dans les 24 heures).<\/p><\/li>

                          2. Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre faite par \u00e9crit dans un d\u00e9lai de 8 jours ouvr\u00e9s.<\/p><\/li>

                          3. En cas d\u2019absence de r\u00e9clamation imm\u00e9diate, l\u2019Acheteur perd ses droits.<\/p><\/li>

                          4. L\u2019Utilisateur choisit entre r\u00e9paration, remplacement ou compensation. Les biens d\u00e9fectueux doivent \u00eatre retourn\u00e9s.<\/p><\/li>

                          5. L\u2019obligation de paiement reste valable m\u00eame en cas de r\u00e9clamation.<\/p><\/li>

                          6. Les r\u00e9clamations injustifi\u00e9es ou tardives sont \u00e0 la charge de l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

                          7. Les retours ne sont accept\u00e9s qu\u2019apr\u00e8s autorisation \u00e9crite.<\/p><\/li><\/ol>

                            Article 14. Garantie<\/h6>

                            1. L\u2019Utilisateur garantit les propri\u00e9t\u00e9s n\u00e9cessaires \u00e0 un usage normal ou convenu.<\/p><\/li>

                            2. La garantie est exclue en cas d\u2019usage abusif, non-respect des instructions, r\u00e9paration ou modification non autoris\u00e9e.<\/p><\/li>

                            3. La dur\u00e9e de garantie correspond \u00e0 celle du fabricant, sauf convention \u00e9crite, mais ne d\u00e9passe jamais le d\u00e9lai l\u00e9gal.<\/p><\/li>

                            4. Hors Pays-Bas, les frais de r\u00e9paration\/remplacement sont limit\u00e9s aux co\u00fbts n\u00e9erlandais.<\/p><\/li>

                            5. Les retours sous garantie doivent \u00eatre autoris\u00e9s au pr\u00e9alable.<\/p><\/li>

                            6. Ils doivent \u00eatre accompagn\u00e9s d\u2019une copie de la facture et d\u2019un certificat de garantie.<\/p><\/li><\/ol>

                              Article 15. Prix \/ augmentations<\/h6>

                              1. Les prix sont en euros, hors TVA, d\u00e9part usine, sans frais de transport.<\/p><\/li>

                              2. En cas de hausse de co\u00fbts (mati\u00e8res premi\u00e8res, salaires, devises) apr\u00e8s 3 mois, l\u2019Utilisateur peut augmenter les prix.<\/p><\/li>

                              3. Si l\u2019augmentation d\u00e9passe 10 %, l\u2019Acheteur peut r\u00e9silier par \u00e9crit.<\/p><\/li><\/ol>

                                Article 16. Garantie de paiement<\/h6>

                                1. L\u2019Utilisateur peut exiger des garanties de paiement ou suspendre l\u2019ex\u00e9cution en cas de doute.<\/p><\/li><\/ol>

                                  Article 17. Emballage<\/h6>

                                  1. L\u2019emballage consign\u00e9 doit \u00eatre retourn\u00e9 sous 14 jours, vide et intact, aux frais de l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

                                  2. En cas de non-retour, l\u2019Utilisateur peut facturer des frais de remplacement apr\u00e8s rappel.<\/p><\/li><\/ol>

                                    Article 18. Paiement<\/h6>

                                    1. Paiement sous 14 jours \u00e0 compter de la date de facture, sauf accord contraire.<\/p><\/li>

                                    2. En cas de retard, un int\u00e9r\u00eat de 1 % par mois est d\u00fb, sauf si le taux l\u00e9gal est sup\u00e9rieur.<\/p><\/li>

                                    3. En cas de faillite, liquidation ou suspension de paiement, les montants dus sont imm\u00e9diatement exigibles.<\/p><\/li>

                                    4. Aucun escompte, compensation ou suspension autoris\u00e9.<\/p><\/li>

                                    5. Les paiements s\u2019imputent d\u2019abord sur les int\u00e9r\u00eats et frais, puis sur les plus anciennes factures.<\/p><\/li>

                                    6. L\u2019Utilisateur peut exercer son droit de compensation \u00e0 tout moment.<\/p><\/li><\/ol>

                                      Article 19. Frais de recouvrement<\/h6>

                                      1. Tous les frais judiciaires et extrajudiciaires sont \u00e0 la charge de l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

                                      2. Si des frais plus \u00e9lev\u00e9s sont justifi\u00e9s, ils sont \u00e9galement dus.<\/p><\/li><\/ol>

                                        Article 20. Responsabilit\u00e9<\/h6>

                                        1. L\u2019Utilisateur n\u2019est pas responsable des pertes indirectes (manque \u00e0 gagner, etc.).<\/p><\/li>

                                        2. Il n\u2019est pas responsable en cas de donn\u00e9es incorrectes fournies par l\u2019Acheteur.<\/p><\/li>

                                        3. La responsabilit\u00e9 est limit\u00e9e \u00e0 la couverture d\u2019assurance ou \u00e0 la valeur factur\u00e9e.<\/p><\/li>

                                        4. Les limitations s\u2019appliquent aussi en cas de n\u00e9gligence grave.<\/p><\/li>

                                        5. Elles s\u2019appliquent \u00e9galement \u00e0 tout autre fondement juridique.<\/p><\/li>

                                        6. L\u2019Acheteur doit exclure la responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur en cas de revente.<\/p><\/li><\/ol>

                                          Article 21. Force majeure<\/h6>

                                          1. Force majeure : tout \u00e9v\u00e9nement impr\u00e9visible ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de l\u2019Utilisateur.<\/p><\/li>

                                          2. En cas de force majeure sup\u00e9rieure \u00e0 2 mois, les deux parties peuvent r\u00e9silier le contrat.<\/p><\/li>

                                          3. Les livraisons partielles peuvent \u00eatre factur\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment.<\/p><\/li><\/ol>

                                            Article 22. Prescription<\/h6>

                                            1. Le d\u00e9lai de prescription est limit\u00e9 \u00e0 un an.<\/p><\/li><\/ol>

                                              Article 23. Preuve<\/h6>

                                              1. Les donn\u00e9es de l\u2019Utilisateur font foi, sauf preuve contraire.<\/p><\/li>

                                              2. Les quantit\u00e9s, dimensions et poids mentionn\u00e9s font foi sauf preuve contraire.<\/p><\/li><\/ol>

                                                Article 24. Litiges \/ droit applicable<\/h6>

                                                1. Le tribunal du lieu d\u2019\u00e9tablissement de l\u2019Utilisateur est comp\u00e9tent.<\/p><\/li>

                                                2. Le droit n\u00e9erlandais s\u2019applique. La Convention de Vienne est exclue.<\/p><\/li><\/ol>

                                                  Article 25. Modification \/ version<\/h6>

                                                  1. La version en vigueur au moment de la conclusion pr\u00e9vaut.<\/p><\/li><\/ol>

                                                    Article 26. Dispositions diverses<\/h6>

                                                    1. En cas d\u2019ambigu\u00eft\u00e9, la version anglaise pr\u00e9vaut sur les traductions, sauf pour la clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9.<\/p><\/li><\/ol><\/div><\/div><\/section><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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                                                      Newsletter - inscription<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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                                                      Restez inform\u00e9 des promotions et du contenu sur l’eau.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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